1.1. L’objet principal des Conditions est la fourniture de services d’informatique en nuage avec des modes d’utilisation de location standard ou de location préemptible (pré-attribution), de ressources matérielles, pour la mise en œuvre d’un certain nombre d’applications open source et non open source (ci-après les « Services »), selon les modalités et conditions convenues dans les présentes Conditions.

1.2. Plus précisément, BUZZ propose un système de calcul haute performance (« HPC ») basé sur le cloud dédié au monde de l’IA/ML, du rendu et des VFX, avec lequel il est possible d’exploiter la puissance d’un cluster pour effectuer des calculs. Le système permet à l’utilisateur de sélectionner sa propre machine en termes de GPU, de CPU et de RAM disponible et de l’exploiter pour résoudre le cas à l’étude.

1.3. Certains logiciels seront mis à disposition par le biais des Services offerts par BUZZ. Ces logiciels sont constamment mis à jour et développés et peuvent être sujets à des changements, et BUZZ ne fait aucune déclaration ou garantie concernant la disponibilité de tout logiciel disponible par le biais des Services et décline expressément toute responsabilité à cet égard.

1.4. Les machines mises à disposition par BUZZ dans le nuage HPC sont répertoriées sur le site Web. La liste des machines mises à disposition par BUZZ est sujette à des changements et à des mises à jour, et BUZZ ne fait aucune déclaration ou garantie concernant la disponibilité des machines disponibles via les Services et décline expressément toute responsabilité à cet égard.

1.5. Les Services doivent permettre au Client d’utiliser les Services selon ses fonctions à des fins liées à l’activité professionnelle et de travail du Client, dans le respect des limitations techniques des Services.1.6. En outre, les présentes Conditions régissent votre utilisation du site Web ou votre interaction avec celui-ci.

2.1. Les Conditions, en ce qui concerne les Services, ne sont conclues qu’après la réponse écrite accusant réception de l’acceptation par BUZZ HPC et suite à la réception par BUZZ HPC du prépaiement du Client, et à la signature (y compris l’acceptation électronique) du document décrivant les Services qui vous sont offerts (le « Bon de commande »). Si le Bon de commande est accepté par BUZZ HPC, mais que le prépaiement n’est pas reçu par BUZZ HPC, alors aucun Contrat n’a été conclu entre les Parties et BUZZ HPC n’a aucune obligation envers le Client en ce qui concerne les Services. Afin de soumettre à BUZZ HPC une proposition de Bon de commande, le Bon de commande doit être rempli par le Client dans toutes ses parties, accompagné des présentes Conditions générales signées par le Client et soumises à BUZZ HPC pour examen et considération. Pour plus de clarté, tous les formulaires de commande soumis ne seront pas acceptés par BUZZ HPC et BUZZ HPC se réserve le droit de rejeter tout formulaire de commande sans avoir à fournir de justification au client.

2.2. Après avoir reçu le Bon de commande, conformément au paragraphe précédent, BUZZ activera le compte « Accès aux services » et vous enverra les « Identifiants du compte » (nom d’utilisateur et mot de passe) par courriel, à l’adresse courriel indiquée par le Client sur le Bon de commande.

2.3. Les Services ne seront activés par BUZZ qu’après que le Client, lorsqu’il est un Utilisateur connecté, a saisi le mode de paiement choisi parmi ceux indiqués (par exemple, carte de crédit) et prépayé pour les Services demandés, comme spécifié plus loin dans les présentes Conditions.

2.4. En nous envoyant le Bon de commande, le Client reconnaît et accepte qu’il conclut le Contrat dont la seule version valide et effective est celle en anglais, tandis que toute autre version fournie par BUZZ dans toute autre langue étrangère est mise à disposition à titre de courtoisie uniquement.

3.1. Le Client accepte et reconnaît comme étant les siennes, toute utilisation et exploitation des Services (connexion, modification, enregistrement de données et autres activités) qui seront effectuées avec ses clés d’accès et ses Identifiants de compte, que ce soit par le Client ou par un tiers utilisant les Identifiants de compte du Client.

3.2. Une fois que le Client a accès aux Services, il peut, conformément aux conditions et modalités des présentes Conditions, et aux limitations techniques, à ses seuls risques, stocker des informations et des données relatives aux fonctionnalités des Services dans les zones de mémoire qui leur sont réservées.

3.3. Aucune donnée ne sera conservée par BUZZ HPC à moins que cela ne soit indiqué dans le Bon de commande. Tout ce qui est soumis pour le stockage par le client, sans avoir été indiqué sur le Bon de commande ou payé pour de tels services, peut être automatiquement supprimé sans aucune possibilité de récupération. Si le Client a besoin de stockage de données, il doit discuter de ces exigences avec BUZZ HPC et les Parties discuteront ensemble de la faisabilité et des frais liés à ces demandes. À la fin de toute commande, tout ce qui a été soumis sera automatiquement supprimé sans aucune possibilité de récupération.

3.4. BUZZ peut faire varier les caractéristiques techniques, les systèmes et les ressources en fonction de l’évolution technologique des composants matériels et logiciels. Ces modifications prendront effet immédiatement dans les Services et seront communiquées au Client sur une base trimestrielle ou par voie de mise à jour lorsque le Client est un Utilisateur connecté pour la première fois après les mises à jour.

4.1. BUZZ assure un fonctionnement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, y compris les jours fériés pendant la durée de l’Accord, limité uniquement par le SLA. La maintenance, en revanche, est limitée aux heures de bureau du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés.

4.2. Si le Client l’achète et le précise dans le Bon de commande, BUZZ sauvegardera quotidiennement toutes les données contenues dans les Services et restaurera la dernière version disponible des données si nécessaire.

4.3. BUZZ déploiera tous les efforts raisonnables dont il dispose et est équipé d’outils appropriés pour protéger efficacement la sécurité physique, informatique et organisationnelle des informations.

4.4. En cas d’impossibilité et/ou de mauvaise fourniture des Services pour des raisons imputables à BUZZ, ce dernier s’engage à rembourser au Client le maximum d’un montant égal à celui déjà payé par ce dernier pour l’exécution du Contrat, et tel que décrit dans le SLA. Rien d’autre ne sera dû par BUZZ au Client à titre de compensation, d’indemnité ou autre.

4.5. En tout état de cause, et sans limiter les limitations générales de responsabilité plus loin dans les présentes Conditions, BUZZ et ses Représentants ne seront en aucun cas responsables des dommages directs et/ou indirects réclamés par le Client, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de revenus, la perte de données, la perte de chiffre d’affaires ou la perte de chances.

4.6. BUZZ n’effectuera aucune surveillance sur l’utilisation des Services par le Client et sur les Services en général. Par conséquent, BUZZ ne contrôle pas la conduite ou les actes mis en place par le Client et/ou par des tiers autorisés par celui-ci, c’est-à-dire qu’il ne contrôle ni ne surveille les informations et/ou données et/ou contenus que ceux-ci introduisent dans les Services. Nonobstant ce qui précède, BUZZ se réserve le droit d’enquêter sur tout Client et sur l’utilisation des Services par le Client si BUZZ croit raisonnablement que les présentes Conditions sont enfreintes.

5.1. Le Client doit accéder et utiliser les Services exclusivement dans le cadre de son activité commerciale et en tout état de cause à des fins licites et légitimes, avec la plus grande diligence, en se conformant strictement aux lois et règlements applicables, ainsi qu’aux dispositions des présentes Conditions et des Documents incorporés, notamment la Politique d’utilisation acceptable, et sans porter atteinte aux droits et intérêts de BUZZ et de tiers.

5.2. Sauf accord contraire écrit dans le Bon de commande, le Client déclare être le seul et unique utilisateur des Services et seul responsable du contenu des informations, textes et données enregistrés, stockés et transmis avec les Services.

5.3. Il est interdit au Client de stocker des informations ou des données autres que celles liées aux fonctionnalités des Services.

5.4. Le Client s’engage à ne pas divulguer, transférer ou permettre à des tiers d’utiliser les clés d’authentification et les Identifiants de compte fournis et à les conserver avec le plus grand soin et la plus grande diligence.

5.5. Le Client s’engage à permettre l’accès aux Services et l’utilisation des Services exclusivement à son propre personnel et/ou collaborateurs qui ont été informés et ont accepté toutes les obligations découlant du Contrat. Il est entendu que le Client sera responsable envers BUZZ de toute violation des présentes Conditions ou de tout acte illégal ou illicite de son personnel ou de ses collaborateurs ou d’autres utilisateurs autorisés.

5.6. En tout état de cause, le Client est seul responsable de toutes les opérations effectuées lors de l’utilisation (saisie et diffusion des données), de l’administration et de la gestion des Services. En conséquence, le Client dégage BUZZ et ses Représentants de toute responsabilité, pour les opérations effectuées lors de l’utilisation des Services et pour tout dommage direct ou indirect aux personnes ou aux biens résultant de ces opérations. En outre, le Client s’engage à dégager BUZZ et ses Représentants de toute responsabilité en cas de litige et de demande d’indemnisation ou de toute autre nature formulée par des tiers pour ces opérations, ainsi qu’en cas de litiges liés à la distribution et à la diffusion sur le réseau de ces données saisies.

5.7. Le Client doit informer BUZZ par écrit de toute utilisation non autorisée de ses Identifiants de Compte, de ses clés d’accès ou de toute autre violation de la sécurité des Services, dans les 24 heures suivant la prise de connaissance de l’événement. En cas de vol et/ou de perte des clés d’accès, le Client devra immédiatement en informer BUZZ par écrit, afin que celui-ci puisse les désactiver et les remplacer.

5.8. Le Client garantit également que les données et informations transmises à BUZZ aux fins de la conclusion du Contrat sont exactes, correctes et de nature à permettre son identification, et s’engage à communiquer toute modification y afférente, y compris l’adresse courriel indiquée dans le Bon de commande. Si le Client, au moment de l’identification, a dissimulé sa véritable identité ou déclare faussement être une autre personne, y compris par l’utilisation de documents personnels faux, ou dans tous les cas, a agi de manière à compromettre le processus d’identification, il reconnaît et accepte qu’il sera tenu, y compris pénalement, responsable des fausses déclarations et/ou de l’utilisation de faux documents et sera également considéré comme exclusivement responsable de tous les dommages subis et à subir par BUZZ et/ou par des tiers en raison de l’inexactitude et/ou de la fausseté des informations transmises, acceptant dès à présent l’obligation d’indemniser et de dégager BUZZ et ses Représentants de toute réclamation, action et/ou demande d’indemnisation ou de dommages-intérêts qui pourrait être avancée par quiconque à son encontre.

5.9. Il incombe au Client d’envoyer à BUZZ un avis de « fin des Services » et, ce n’est qu’à la réception de cet avis que BUZZ cessera de fournir les Services demandés ou payés par le Client. Tous les Bons de commande prépayés ne sont pas remboursables, et l’avis de fin de Services du Client annulera tous les services prépayés ou crédits impayés.

5.10. Le Client fait les déclarations et garanties suivantes à BUZZ :

1. Il a le plein pouvoir et l’autorité d’exercer ses activités.

2. Les obligations qu’il doit assumer en vertu de l’Accord sont des obligations légales, valides, contraignantes et exécutoires.

3. Il a le pouvoir de conclure, d’exécuter et de livrer, et a pris toutes les mesures nécessaires pour autoriser sa conclusion, son exécution et sa livraison de l’Accord et des transactions envisagées par l’Accord.

4. La conclusion et l’exécution par lui de l’Accord et des transactions envisagées par celui-ci ne sont pas et ne seront pas en conflit avec les lois applicables, ses documents constitutionnels ou tout accord ou instrument liant celui-ci ou l’un de ses actifs.

5. Toutes les autorisations requises ou souhaitables, pour lui permettre de conclure légalement, d’exercer ses droits et de se conformer à ses obligations en vertu de l’Accord; pour s’assurer que ces obligations sont légales, valides, contraignantes et exécutoires; et pour rendre l’Accord admissible en preuve dans sa juridiction de constitution, ont été, ou auront été au moment, obtenues ou effectuées et sont, ou seront au moment approprié, en vigueur et de plein effet.

6. Il n’a connaissance d’aucune circonstance susceptible d’entraîner qu’une autorisation obtenue ou effectuée ne reste pas pleinement en vigueur, qu’une autorisation ne soit pas obtenue, renouvelée ou effectuée lorsque cela est requis ou souhaitable, ou qu’une autorisation soit soumise à une condition ou à une exigence qu’il ne s’attend pas raisonnablement à satisfaire ou dont le respect a ou pourrait raisonnablement avoir un effet défavorable important.

7. Il n’est pas la cible de sanctions économiques administrées par le Bureau du contrôle des avoirs étrangers du Département du Trésor des États-Unis, le Département d’État des États-Unis, le Conseil de sécurité des Nations Unies, l’Union européenne, le Trésor de Sa Majesté ou Singapour (« Sanctions »), y compris en étant inscrit sur la liste des ressortissants spécialement désignés et des personnes bloquées (SDN) tenue par l’OFAC ou toute autre liste de sanctions tenue par l’une des autorités gouvernementales susmentionnées, détenue ou contrôlée directement ou indirectement par un ou plusieurs SDN ou d’autres personnes figurant sur toute autre liste de sanctions, ou située, organisée ou résidant dans un pays ou un territoire qui est la cible de sanctions.

8. L’utilisation des Services ne violera aucune loi et réglementation applicables ni les politiques de BUZZ, y compris, mais sans s’y limiter, la Politique d’utilisation acceptable.

9. Toutes les informations fournies par le Client sont et seront vraies et correctes, et les informations ne contiennent et ne contiendront aucune déclaration fausse ou trompeuse.

10. Le Client reconnaît et accepte que, lors de la conclusion de l’Accord, BUZZ s’est fondé sur les garanties énoncées dans la présente section 5.10.

6.1. BUZZ n’a aucune obligation de mettre à jour et de développer davantage le site Web ou les services. En cas de mise à jour des Services, BUZZ informera le Client, au moyen d’avis électroniques, des mises à jour et des révisions émises à l’égard des Services. Toutes les clauses de l’Accord s’appliquent aux Services ainsi mis à jour ou révisés.

6.2. Pendant toute la durée de l’Accord, BUZZ fournira au Client une assistance technique pour résoudre les problèmes d’accès et d’utilisation des Services, ainsi que d’exploitation et d’utilisation des Services. Les demandes d’assistance et d’information peuvent être faites par voie électronique aux coordonnées indiquées dans le Bon de commande et peuvent être facturées au Client selon le barème en vigueur au moment de la demande si les demandes d’assistance technique dépassent le seuil autorisé d’heures d’assistance.

6.3. Les services d’assistance sont fournis par BUZZ ou par ses agents. Afin de permettre la fourniture des services d’assistance susmentionnés, le Client sera tenu de fournir les clés d’authentification à BUZZ sur demande.

6.4. Les services d’assistance inclus dans le Contrat sont uniquement ceux mentionnés dans le Bon de commande. Toute autre activité non incluse dans le Bon de commande devra être demandée par le Client et, si BUZZ HPC l’accepte, sera fournie par BUZZ aux tarifs en vigueur de temps à autre et qui ne seront communiqués au Client que sur demande.

6.5. Sauf accord écrit contraire, BUZZ n’est pas tenu de fournir au client une formation concernant les mises à jour et les révisions des services.

7.1. Le Client est informé et accepte que les Services puissent être suspendus afin de réaliser des interventions techniques programmées visant à maintenir et/ou mettre à jour les Services, les Services et/ou les ressources sur lesquelles ils sont fournis. BUZZ sera tenu d’informer le client au moyen d’une communication écrite à l’adresse électronique indiquée dans le bon de commande avec un préavis de cinq (5) jours.

7.2. BUZZ se réserve le droit, à sa seule discrétion, y compris sans préavis, de suspendre les Services si : le Client manque à l’une des dispositions des présentes Conditions, y compris les Documents incorporés; il a des motifs raisonnables de croire que les Services sont utilisés par des tiers non autorisés; des cas de force majeure ou des circonstances devraient survenir, qui, de l’avis exclusif de BUZZ, nécessitent une action urgente, en particulier pour résoudre des problèmes de sécurité et pour prévenir ou éviter un danger pour l’ensemble du réseau ou pour des personnes ou des biens; le Client est impliqué, pour quelque raison que ce soit, dans un litige judiciaire ou extrajudiciaire de nature civile, pénale ou administrative, y compris avec des tiers, en particulier lorsque le litige concerne les Services; la suspension est demandée ou ordonnée par un tribunal ou une autorité judiciaire compétente.

7.3. BUZZ rétablira les fonctionnalités des Services après la résolution des causes qui ont conduit à la suspension.

7.4. En cas de suspension des Services imputable au Client, la période de suspension ne sera en aucun cas remboursée ou récupérée et BUZZ aura droit à une indemnisation pour tous les dommages, directs et indirects, subis du fait du comportement du Client.

8.1. BUZZ garantit que le site Web et les services seront fournis et que le Site Web et les Services fonctionneront conformément aux présentes Conditions.

8.2. BUZZ garantit l’adéquation des Services fournis uniquement par rapport aux informations fournies par le Client et aux exigences spécifiques dudit Client, qui déclare, en signant le Contrat, avoir préalablement examiné les fonctionnalités des Services et que celles-ci répondent à ses exigences.

8.3. Sans préjudice de l’article 7, BUZZ ne garantit pas que la fourniture du Site Web et des services et le fonctionnement des services seront ininterrompus ou exempts d’erreurs ou dans toutes les combinaisons d’utilisation possibles, ni que toutes les erreurs ou défauts peuvent être corrigés, mais seulement qu’il fera tout son possible pour y remédier, en reconnaissant autant que possible la période d’utilisation inutilisée au Client.

8.4. En tout état de cause, BUZZ et ses Représentants ne seront pas responsables de la défaillance ou de l’utilisation partielle des Services et du fonctionnement des Services causés (en tout ou en partie) par des omissions du Client.

9.1. In return for the provision of the Services, the Customer shall pay to BUZZ the amount specified in the Order Form, in accordance with the procedures specified therein and otherwise outlined in these Terms.

9.2. The Customer may not suspend payment for any reason whatsoever, including in the event of disputes about the provision of the Services or the operation of the Services.

9.3. Failure to pay the amount due shall entitle BUZZ to suspend the Services. BUZZ shall send the Customer a notice of default, reserving the right to quantify the damages and without prejudice to its right to demand fulfilment or to terminate the Agreement.

9.4. Customer pre-payments are non-refundable.

9.5. Unless otherwise specified in an Order Form, the default payment and billing terms are as follows:

1. All on-demand compute usage fees are subject to change.

2. For both prepaid services and all other batch compute services performed through the Services, BUZZ HPC uses third-party payment processors (the "Payment Processors") to credit or bill Customer through the payment account(s) linked to the Customer's account ("Billing Information"). Billing Information may include but not be limited to credit card number, billing address, credit card expiration date, bank account information, and bank transfer and autopay information The processing of credits or payments may be subject to the terms, conditions and policies of the Payment Processors in addition to the Agreement. BUZZ HPC is not responsible for the acts or omissions of the Payment Processors. Customer agrees to purchase credits or pay all sums for services Customer uses at applicable prices in accordance with these pricing and billing policies and Customer authorizes BUZZ HPC and Payment Processors to deduct or charge all such sums (including all applicable taxes) based on the payment method(s) specified in or linked to the Customer's account ("Payment Methods").

3. The Customer must provide current, valid, complete and accurate Billing Information for all Payment Methods linked to the Customer's account, and must promptly update all such information in the event of changes. Customer must promptly notify BUZZ HPC or the Payment Processors if a payment method is canceled (e.g., for loss or theft) or otherwise inoperable.

4. BUZZ HPC Services other than prepaid services will be billed monthly in arrears based on the Customer's prior month's usage, and unless agreed to otherwise with BUZZ HPC and specified in an Order Form, all cloud services fees are due and payable upon receipt of invoice, which will be billed at the then current on-demand usage rates. All invoices under $20,000 will be automatically charged to the Customer's credit card using the Billing Information and selected Payment Methods. All invoices for $20,000 or more must be paid by bank transfer (ACH or Wire) using the Payment Methods linked to the Customer's account, payable immediately.

5. BUZZ HPC reserves the right to deactivate, terminate, prevent access to, disable services for, and/or suspend or delete a Customer's account or access to any BUZZ HPC Services at any time for nonpayment, late payment (if applicable), or failure to maintain at all times current, valid, complete and accurate Billing Information and Payment Methods.

6. Fees for either Reserved Compute Instances or Bulk Credits are due and payable in accordance with the applicable Order Forms.

7. All fees for BUZZ HPC Services that are unpaid or past due for any reason are subject to a finance charge of 1.5% of the unpaid balance per month (or the highest rate permitted by law, whichever is lower) from the date such payment was due until the date paid. Customer will be responsible for all reasonable expenses (including attorneys' fees) incurred by BUZZ HPC in collecting past due amounts. If any amount of your Fees is past due, we may suspend your access to the Services after we provide you written notice of late payment. Any amounts due under this Agreement shall not be withheld or offset by you against amounts due to you for any reason.

8. Customer is responsible for any duties, customs fees, taxes, and related penalties, fines, audits, interest and back-payments relating to Customer's purchase of any BUZZ HPC Services, including but not limited to national, state or local sales taxes, use taxes, value-added taxes (VAT) and goods and services taxes (GST) (collectively,"Taxes"). Unless otherwise stated, BUZZ HPC's pricing policies do not include and are not discounted or enhanced for any such Taxes. If BUZZ HPC becomes obligated to collect or pay Taxes in connection with the purchase of Services, those Taxes will be invoiced as part of a billing process or collected at the time of purchase. In certain states, countries and territories, the purchase of BUZZ HPC Services may be subject to certain Taxes, and if so, BUZZ HPC may collect such Taxes and remit them to the appropriate taxing authority. Customer must also provide any tax identification information that is necessary for compliance with these tax obligations. Customer is solely responsible for any misrepresentations made or non-compliance caused with respect to Taxes.

9. With respect to prepaid credits, all credits are revocable or subject to early expiration for violations, including for abuse, misrepresentation of Billing Information, unauthorized transfer, or illegal conduct by the Customer.

10. With respect to either Reserved Compute Instances or Bulk Credits purchased by the Customer pursuant to an Order Form, if, at any time during the Term of the Order Form, Customer's use thereof materially violates any of BUZZ's policies including but not limited to the Acceptable Use Policy, BUZZ HPC may cancel the Order Form upon written notice to the Customer, such cancellation to be effective on the day BUZZ sends out the written notice (the "Cancellation Date"), and BUZZ HPC may suspend Client's use of the Reserved Compute Instances or Bulk Credits, as the case may be, immediately upon Client's violation or BUZZ HPC's discovery thereof.

11. In the event that BUZZ HPC cancels an Order Form pursuant to the paragraph above, then Customer will be entitled to a refund equal to the prorated balance of the fees from the Cancellation Date through the end of the Term of the Order Form; provided, however, that Client's committed utilization of Reserved Compute Instances or use of Bulk Credits, as the case may be, from the Effective Date (as defined on the applicable Order Form) through the Cancellation Date will be charged at BUZZ HPC's on-demand rates then in effect and will offset any refund issued.

10.1. Sauf accord écrit contraire dans le Bon de commande, le Contrat a une durée de 1 (un) an à compter de la date d’envoi des clés d’authentification, avec renouvellement automatique pour la même durée à l’expiration si un Bon de commande est toujours actif. En cas de résiliation de l’Accord, l’exécution d’un Bon de commande postérieure à la résiliation du présent Accord réactivera le présent Accord pour une nouvelle Durée. Pour plus de clarté, les présentes Conditions ne peuvent être résiliées tant qu’un Bon de commande est actif.

10.2. En cas de non-exécution par l’une des deux Parties (irrégularités et/ou non-exécution de l’Accord signé), il appartiendra à la Partie non défaillante d’envoyer une communication écrite demandant la régularisation ou l’exécution.

11.1. Le Client est tenu d’utiliser les Services dans le respect des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle de BUZZ et de la présente section. Le logiciel, comme tout autre droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle, est la propriété exclusive de BUZZ et/ou de ses cédants, par conséquent le Client n’acquiert aucun droit ou titre à cet égard et est tenu de les utiliser uniquement pendant la période de validité contractuelle. Dans le cas de licences fournies par des prestataires tiers par l’intermédiaire de BUZZ, le Client, pour lui-même et/ou pour les tiers qu’il a autorisés à utiliser les Services, s’engage à accepter et à respecter les termes des licences susmentionnées.

11.2. Vous reconnaissez que : (a) le site Web et les services contiennent des informations exclusives et confidentielles qui sont protégées par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et d’autres lois, et (b) BUZZ et/ou des tiers détiennent tous les droits, titres et intérêts relatifs au Site Web et aux Services et au contenu qui peuvent être présentés ou accessibles par le biais du site Web et des services, y compris, sans s’y limiter, tous les Droits de propriété intellectuelle y afférents. Tous les droits non spécifiquement accordés en vertu des présentes Conditions sont réservés à BUZZ et à ses concédants de licence. « Droits de propriété intellectuelle » désigne tous les droits existant de temps à autre en vertu du droit des brevets, du droit d’auteur, du droit des secrets commerciaux, du droit des marques, du droit de la concurrence déloyale et de tous les autres droits de propriété, qu’ils soient enregistrés ou non, ainsi que toutes les demandes, renouvellements, extensions et restaurations de ceux-ci, actuellement ou ultérieurement en vigueur et ayant effet dans le monde entier.

11.3. Vous acceptez de ne pas, et de ne pas permettre à un tiers de (i) copier, vendre, concéder sous licence, distribuer, transférer, modifier, adapter, traduire, préparer des œuvres dérivées, décompiler, désosser, désassembler ou tenter de toute autre manière de dériver le code source du Site Web et des Services, ou du contenu qui peut être présenté ou accessible par le biais du Site Web et des Services à quelque fin que ce soit, sauf autorisation contraire des présentes Conditions ou des fonctionnalités du Site Web et des Services; (ii) prendre toute mesure pour contourner ou annuler la sécurité déployée ou appliquée par toute fonctionnalité contenue dans le Site Web et les Services; ou (iii) supprimer, masquer ou modifier les avis de droit d’auteur, les marques de commerce ou autres avis de droits de propriété de BUZZ ou de tout tiers apposés sur le Site Web et les Services, ou contenus dans ceux-ci, ou accessibles en conjonction avec ceux-ci ou par leur intermédiaire.

11.4. Le contenu, l’agencement et la mise en page du Site Web et de tous les éléments de façade des Services, y compris, mais sans s’y limiter, les marques de commerce, les photos, les logos, les vidéos, les fichiers audio, les images, le texte (sous forme de texte brut, HTML ou PDF) et le Code informatique sont la propriété de BUZZ, qu’ils soient détenus ou sous licence, et ne peuvent être copiés, imités, reproduits, affichés, distribués, transmis, décompilés ou autrement utilisés sans l’autorisation expresse de BUZZ, ou comme le permet la fonctionnalité du Site Web et des Services ou les présentes Conditions. Toute utilisation non autorisée du contenu, de l’agencement ou de la mise en page du Site Web et des Services, du Code informatique, des images, des logos, des vidéos, des fichiers audio ou des marques de commerce trouvés sur le Site Web ou les Services ou toute partie ou œuvre dérivée de ceux-ci peut enfreindre les lois civiles ou pénales, y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur la propriété intellectuelle, et BUZZ peut prendre des mesures en conséquence. Ce paragraphe s’applique également aux biens de tiers utilisés dans le cadre du Site Web et de la plateforme, y compris, mais sans s’y limiter, le Code informatique de tiers. Aux fins de la présente section, le terme « Code informatique » comprend, sans s’y limiter, le code source dans tout langage de programmation, le code objet, les cadres, les fichiers CSS, PHP, JavaScript ou similaires, les modèles, les modules ou tout fichier similaire, ainsi que la documentation connexe.

11.5. Si vous choisissez de communiquer à BUZZ (par tout moyen, y compris, mais sans s’y limiter, par courriel) des suggestions d’amélioration du Site Web et des Services ou toute idée ou proposition liée à BUZZ ou à ses activités ou propriétés en général (collectivement, les « Commentaires »), BUZZ détiendra tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Commentaires et sera autorisé à utiliser les Commentaires sans restriction. Par la présente, vous cédez irrévocablement tous les droits, titres et intérêts relatifs aux commentaires à BUZZ et renoncez en faveur de BUZZ, de ses successeurs et ayants droit à tous vos droits moraux sur les Commentaires, et acceptez de fournir à BUZZ l’assistance dont BUZZ peut avoir besoin pour documenter, perfectionner et maintenir les droits de BUZZ sur les Commentaires. Vous reconnaissez et acceptez qu’en fournissant des Commentaires à BUZZ, vous n’avez droit à aucune compensation ou remboursement de quelque nature que ce soit de la part de BUZZ en aucune circonstance.

11.6. Si BUZZ prend connaissance d’une utilisation inappropriée des Services ou d’une violation des interdictions énoncées dans la présente section par un Client, il peut résilier le Contrat, en envoyant une notification écrite au Client avec le droit de conserver définitivement les frais reçus, à titre d’indemnisation partielle pour les dommages subis, ainsi que de réclamer tout autre dommage subi.

12.1. Le Client, ayant reconnu que BUZZ s’est doté de moyens et/ou d’outils jugés appropriés pour protéger les informations (physiques, logiques, informatiques et organisationnelles) de la manière la plus efficace, s’engage, par la présente, à ne pas divulguer ou mettre à la disposition de tiers des informations confidentielles connues ou gérées dans le cadre de l’exécution et/ou de l’application des Conditions sans le consentement écrit spécifique de BUZZ.

13.1. De temps à autre, le Site Web peut être indisponible pendant de brèves périodes pour des raisons de maintenance et/ou de modifications de celui-ci. Bien que nous nous efforcerons de rendre cette indisponibilité aussi brève que possible, BUZZ et ses Représentants ne peuvent être tenus responsables des pertes ou dommages, directs ou indirects, pécuniaires ou non, résultant de l’interruption du fonctionnement normal du Site Web, et décline toute responsabilité à cet égard.

14.1. Vous comprenez et acceptez expressément que votre utilisation du Site Web et des Services, des informations ou du matériel qui s’y trouvent (qu’ils soient fournis par BUZZ ou par des tiers) ou toute activité découlant de votre utilisation du Site Web ou des Services ou des informations qui s’y trouvent ou du matériel diffusé ou téléchargé à partir de celui-ci est à vos propres risques. Le Site Web et les Services, tout matériel téléchargé ou diffusé à partir de ceux-ci, ou tout matériel tiers, sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles », et vous serez seul responsable de tout dommage à votre ordinateur ou appareil ou de toute perte de données résultant du téléchargement, de la diffusion ou de l’accès à tout matériel obtenu par l’utilisation du Site Web ou des Services ou de toute autre fonctionnalité du Site Web et des Services, ou des pertes ou dommages (pécuniaires ou autres) résultant de (i) votre utilisation du Site Web ou des Services, des informations qui s’y trouvent, de tout matériel téléchargé ou diffusé à partir de ceux-ci, ou (ii) de toute activité découlant de l’utilisation du Site Web ou des Services ou des informations ou de tout matériel téléchargé ou diffusé à partir de ceux-ci.

14.2. BUZZ décline expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter : les garanties de titre et de non-contrefaçon; les garanties que le Site Web et les Services, les informations qui s’y trouvent ou tout matériel téléchargé ou diffusé à partir de ceux-ci, et tout matériel tiers seront ininterrompus, sans erreur, précis, fiables et exempts de virus et d’autres composants nuisibles; et les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier. BUZZ et ses représentants ne garantissent pas que : (i) le Site Web et les Services seront sécurisés ou disponibles à un moment ou à un endroit particulier (sauf dans les cas prévus dans l’ANS); (ii) tout défaut, erreur ou omission sera corrigé; (iii) tout contenu ou logiciel disponible sur ou via le Site Web ou les Services est exempt de virus ou d’autres composants nuisibles; ou (iv) les résultats de l’utilisation du Site Web ou des Services, ou de toute activité en découlant, ou de tout contenu téléchargé ou diffusé à partir de ceux-ci répondront à vos exigences.

15.1. En aucun cas, BUZZ ou ses Représentants ne seront responsables de dommages indirects, spéciaux, consécutifs, exemplaires, punitifs ou autres, ou de pertes, dommages, responsabilités, coûts et dépenses découlant de ou liés à (i) votre accès, utilisation, mauvaise utilisation ou incapacité à accéder ou à utiliser le Site Web ou les Services, ou (ii) l’interruption, la suspension ou la résiliation de toute partie ou de l’ensemble du site Web ou des Services; et dans les deux cas (i) et (ii) quelle que soit la cause de l’action (que ce soit dans le contrat, la garantie, le délit, le quasi-délit, la responsabilité délictuelle, la négligence, la responsabilité stricte ou toute autre théorie de la responsabilité) et même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Nonobstant toute disposition contraire des présentes Conditions, et dans la mesure maximale autorisée par la loi, notre responsabilité globale pour toute réclamation liée à votre utilisation du Site Web et des Services ne dépassera en aucun cas le montant des frais payés au cours des 12 mois précédents.

15.2. Vous comprenez et acceptez expressément que BUZZ ou ses représentants ne seront pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, punitifs ou exemplaires, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de bonne volonté, d’utilisation, de données ou d’autres pertes intangibles, contractuelles, délictuelles, de responsabilité stricte, de négligence, de responsabilité civile générale ou de toute autre cause d’action en vertu de la théorie juridique ou équitable, relative au site Web ou aux Services, aux informations sur le Site Web et les Services, à votre utilisation du Site Web ou des Services, aux activités découlant de votre utilisation du Site Web ou des Services, à tout matériel tiers sur le Site Web et les Services, ou à tout matériel téléchargé à partir du Site Web ou des Services. Cette limitation de responsabilité s’applique, sans limitation, à tout dommage ou préjudice causé par toute erreur, omission ou autre défaillance de performance de BUZZ ou de ses Représentants; toute interruption, défaut ou retard dans le fonctionnement ou la transmission, y compris une défaillance de la ligne de communication; tout virus informatique; et tout vol, destruction ou altération de, ou accès non autorisé à, ou utilisation de, tout enregistrement électronique.

{% translate '16.1 These Terms and your use of the Website or Services generally will be governed by and construed in accordance with the laws of the Province of British Columbia and the federal laws of Canada applicable therein. You consent and attorn to the exclusive jurisdiction of the courts located in the City of Vancouver in the Province of British Columbia.

16.2 Notwithstanding the foregoing, BUZZ shall have the right to bring action against you in courts of competent jurisdiction in the jurisdiction in which you reside or are located: (i) to seek injunctive relief against you; (ii) to obtain a judgment against you where a judgment by the British Columbia court will, or may not be, enforced by the jurisdiction in which you reside or are located; or (iii) to enforce in your jurisdiction a judgment obtained against you in the British Columbia court.

17.1. Les Conditions, conjointement avec la Politique de confidentialité et, le cas échéant, la Politique d’utilisation acceptable, l’ANS et le Bon de commande, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et BUZZ en ce qui concerne votre utilisation du Site Web et des Services, remplaçant tout accord antérieur entre vous et BUZZ, ses prédécesseurs, sociétés affiliées ou filiales. La Politique d’utilisation acceptable, le Bon de commande et l’ANS sont incorporés par référence aux présentes. Toute modification de l’Accord doit résulter d’un acte signé par les deux Parties et constituera un avenant à celui-ci.

17.2. En aucun cas, les manquements et/ou les comportements du Client s’écartant des Conditions ne seront considérés comme des exceptions à celles-ci ou à leur acceptation tacite, même s’ils ne sont pas contestés par BUZZ. Toute inaction de BUZZ dans l’exercice ou l’application de tout droit ou clause des Conditions ne constitue pas une renonciation à ces droits ou clauses.

17.3. Si une disposition des Conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, les Parties conviennent néanmoins que le tribunal doit s’efforcer de donner effet aux intentions des Parties telles qu’elles sont reflétées dans la disposition, et les autres dispositions des Conditions resteront pleinement en vigueur.

17.4. La relation entre BUZZ et vous établie dans les Conditions ne peut être comprise comme une relation basée sur un mandat, un partenariat, une représentation, une collaboration ou une association ou toute autre forme contractuelle similaire ou équivalente.

17.5. BUZZ ne sera pas responsable de tout manquement à ses obligations en vertu des présentes Conditions lorsque ce manquement résulte d’une cause indépendante de la volonté de BUZZ, y compris, mais sans s’y limiter, une défaillance ou une dégradation mécanique, électronique ou de communication, ou tout événement de force majeure.

17.6. Le Client s’engage à ne pas transférer le Contrat à des tiers sans l’autorisation écrite préalable de BUZZ.

17.7. Pour tout ce qui n’est pas expressément prévu dans les Conditions, les Parties se réfèrent expressément, dans la mesure du possible, aux lois en vigueur.